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LCL Vie

  • L'assurance vie évolutive
  • En clair
  • Vos questions, nos réponses

Qu'est-ce que c'est ?

LCL Vie est un contrat d'assurance vie multisupport1 « haut de gamme » accessible avec un versement initial d'au moins 50 €. Il vous permet de vous constituer et de valoriser un capital, dans le cadre fiscal spécifique de l'assurance vie et vous accompagne tout au long de votre vie.

Pourquoi souscrire ?

  • L'assurance vie vous permet d'investir pour préparer un projet, votre retraite, ou encore transmettre un capital.
  • Vous avez accès à trois types de supports :
    • Le support en euros :
      - Les sommes investies diminuées des frais du contrat et du coût de la garantie complémentaire en cas de décès sont garanties à tout moment. Elles sont majoritairement investies dans des placements obligataires d'états ou d'entreprises.
      - Vous recevez une participation aux bénéfices chaque année, au 31 décembre, sur le support en euros. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
    • Le support Objectif Programmé :
      - Ce support vous permet de diversifier une partie des investissements et vise ainsi une rémunération plus élevée que celle du support en euros sur la durée choisie.
      - Les sommes investies bénéficient d'une garantie partielle, déduction faite des frais du contrat, à condition de conserver le placement jusqu'au terme d'une durée que vous déterminez et qui sera de 8 ans au minimum.
      - Le choix de la date d'échéance et du niveau de garantie n'est pas modifiable. Ainsi, il s'appliquera à tous les versements ou arbitrages que vous réaliserez sur ce support jusqu'à son échéance.
      - Jusqu'à sa date d'échéance, la valorisation du support comporte un risque de perte en capital et peut évoluer à la hausse comme à la baisse en fonction des fluctuations des marchés financiers. L'investissement sur ce support comporte un risque de perte en capital.
    • Les supports en unités de compte (UC) :
      - Vous accédez aux marchés financiers grâce à une large gamme de supports en UC. L'investissement sur ces supports présente un risque de perte en capital. La valeur des supports en Unités de Compte est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers. Sa valorisation augmente ou diminue en fonction de la performance des supports que vous choisissez.
      - Par ailleurs, LCL peut vous proposer de nouveaux supports bénéficiant d'une garantie totale ou partielle du capital à l'échéance, hors frais du contrat d'assurance vie, coût de la garantie complémentaire en cas de décès et hors fiscalité, selon les opportunités de marché.
      - En souscrivant l'option LCL Vie Mandat à partir d'un investissement de 10 000 € au sein de votre contrat, vous confiez la sélection et l'arbitrage d'une partie des « UC » de votre contrat à une équipe d'experts, spécialistes des marchés financiers.
  • Vous disposez facilement du capital de votre contrat :
    • À tout moment, vous pouvez effectuer des rachats partiels ponctuellement ou de façon programmée, ou un rachat total sans frais. Les produits dégagés sont alors soumis à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux.
    • En cas de besoin, vous pouvez demander une avance pouvant représenter jusqu'à 50 % du capital. Cette somme ne réduit pas le capital mais représente un prêt à un taux fixé chaque année pour l'année en cours.
    • Vous pouvez mettre en place ou modifier des versements réguliers, effectuer des versements complémentaires, ou répartir différemment le capital entre les supports. Ces opérations sont soumises à des frais précisés dans la notice d'information. Les versements et arbitrages sont soumis à l'acceptation préalable de l'assureur et que l'exécution de l'opération vaut acceptation de l'assureur.

Comment ça marche ?

  • Vous pouvez adhérer et gérer votre contrat avec votre conseiller, ou sur LCL.fr.
  • Vous pouvez adhérer à tout âge. Le versement initial minimum est de 50 € et les versements complémentaires sont d'au moins 500 €.
  • Le montant des versements réguliers est au minimum de 15 € par mois.
  • Les frais du contrat sont composés :
    • Frais perçus sur chaque versement dans les conditions précisées dans la notice d'information. Les frais sur les versements réguliers diminuent chaque année dans la limite d'un taux minimum.
    • Frais de gestion sur l'encours prélevés dans les conditions précisées dans la notice d'information.
    • Frais d'arbitrage : 0,70 % maximum du montant arbitré.
    • Frais des arbitrages liés aux options de gestion financière : 0,50 % du montant arbitré, selon chaque option de gestion financière ; à l'exception de l'option de gestion financière «dynamisation des performances» où les frais sont nuls.
    • Frais sur la performance de la gestion financière des actifs du canton Objectif Programmé : 10 % au maximum par an.
  • La durée fiscale optimale est de 8 ans minimum.
  • Le document d'information clé du contrat LCL Vie et les informations sur ses options d'investissements sont disponibles sur le site : https://www.predica.com/priips/lcl/consultation-produit.

QUELLE FISCALITÉ EN CAS DE RACHAT PARTIEL OU TOTAL DU CAPITAL* ?
Les produits dégagés sont exonérés d'impôts sur le revenu tant que vous ne procédez à aucun rachat de votre contrat. En cas de rachat partiel ou total, les produits soumis lors de leur versement à un acompte de 12,8 % avant 8 ans ou 7,5 % à partir de 8 ans et sont imposés définitivement l'année suivante :

- Avant 8 ans : sauf option globale pour le barème progressif** au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 12,8 % ;

- À partir de 8 ans : sauf option globale pour le barème progressif** au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 7,5 % si le montant global des primes versées*** est inférieur à 150 000 euros (ou 12,8 % pour une fraction des produits si le total des primes versées*** excède 150 000 €) après application, quelle que soit l'option, d'un abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune (tous contrats confondus).

Les contributions sociales sont prélevées au dénouement de votre adhésion, en cas de rachat partiel, ainsi que chaque fin d'année sur le support en euros de l'adhésion et en cas de désinvestissement total de ce support par arbitrage. Pour le support Objectif Programmé, les prélèvements sont opérés à l'échéance de la garantie. Les contributions sociales s'élèvent à 17,2 %.

FISCALITÉ EN CAS DÉCÈS*
Si les primes sont versées avant 70 ans sur votre contrat, la part des capitaux décès correspondant de chaque bénéficiaire est exonérée de taxe dans la limite de 152 500 euros. Au-delà, les capitaux décès sont soumis à une taxe forfaitaire de 20 %, qui passe à 31,25 % sur la part des capitaux décès revenant à chaque bénéficiaire excédant 700 000 euros après abattement.

Si les primes sont versées après vos 70 ans, les versements sont soumis aux droits de successions au-delà d'un abattement de 30 500 euros au titre de tous vos contrats d'assurance vie.

Les gains des contrats d'assurance vie sont assujettis aux prélèvements sociaux s'ils n'y ont pas déjà été soumis du vivant de l'assuré.

* Fiscalité en vigueur au 1er janvier 2018 et dans les limites et conditions de la réglementation fiscale en vigueur au moment du rachat ou du décès.
** l'option est exercée lors de la déclaration de revenu et elle est globale pour l'ensemble des revenus de capitaux mobiliers et plus-values mobilières entrant dans le champ du Prélèvement Forfaitaire Unique.
*** primes versées non rachetées sur l'ensemble de vos contrats d'assurance vie et de capitalisation au 31 décembre de l'année précédant le rachat.

Le contrat d'assurance LCL Vie est un contrat multisupport qui ne comporte pas de garantie en capital et est assuré par Predica, entreprise régie par le Code des assurances, et distribué par le Crédit Lyonnais. Crédit Lyonnais ' SA au capital de 1 847 860 375 € ' SIREN 954 509 741 ' RCS Lyon ' Société de courtage d'assurance immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro ORIAS : 07001878 ' Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon ' Pour tout courrier : LCL, 20 avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex. Document non contractuel en vigueur au 22/03/2018 susceptible de variations. Cette synthèse reprend les principales caractéristiques du produit cité. Des informations plus détaillées sont disponibles auprès de votre conseiller ou sur notre site LCL.fr. Notice d'information et conditions tarifaires du produit cité disponibles sur simple demande.
(1) Multisupport : qui peut comporter à la fois un support en euros, le support Objectif Programmé et des supports en unités de compte qui permettent d'investir en actifs financiers ou immobiliers.

Vos questions - Nos réponses

Que devient mon capital en cas de décès ?

En cas de décès, vous transmettez le capital à un ou plusieurs bénéficiaires que vous désignez au moment de votre adhésion et que vous pouvez modifier ensuite, à tout moment, sauf en cas d'acceptation du (ou des) bénéficiaire(s) désigné(s). LCL Vie comporte une garantie complémentaire en cas de décès : quel que soit votre âge et le montant d'investissement, si le capital acquis sur l'adhésion au décès de l'adhérent-assuré devait être inférieur au montant investi (hors frais sur versement et rachats partiels éventuels), la différence est garantie. Les conditions, la durée et les exclusions sont définies dans la Notice d'information.
La cotisation se compose :
- d'une part forfaitaire : 0,01 % sur l'encours contrat
- d'une part liée à votre âge et au capital sous risque : plus le contrat est en moins-value, plus le coût est important.
Le prélèvement est plafonné pendant 8 ans à 0,75 % de l'encours moyen géré.

Si j'investis dans le support « Objectif Programmé », est-ce que la émunération sera plus élevée que celle du support en euros ?
Avec ce support, une partie des sommes que vous confiez sont investies dans des actifs de diversification, notamment pour le financement des entreprises. Cette part d'investissement, plus risquée, permet de bénéficier d'un potentiel de rémunération supérieure à celui du support en euros, sur la durée. En conservant les sommes investies sur ce support pendant une durée d'au moins 8 ans que vous déterminez, vous bénéficiez, selon votre choix, d'une garantie partielle, entre 80 % et 90 % du capital investi à l'échéance. Le potentiel de rémunération du support « Objectif Programmé » sera d'autant plus élevé que la durée sera longue et que le pourcentage de garantie sera bas.
Jusqu'à l'échéance, la valorisation du support peut fluctuer à la hausse ou à la baisse. Ainsi, en cas de décès, de rachat ou d'arbitrage avant l'échéance, il existe un risque de perte en capital non mesurable a priori.
Puis-je sécuriser le capital sur mon contrat d'assurance vie ?
Oui, en choisissant d'investir intégralement sur le support en euros, votre capital est garanti déduction faite des frais de votre contrat et du coût de la garantie complémentaire en cas de décès.
Comment puis-je gérer mon contrat ?
Vous pouvez consulter et gérer votre contrat sur LCL.fr ou en agence avec votre conseiller. Votre contrat bénéficie d'options de gestion financière qui vous permettent, par exemple, de sécuriser automatiquement les plus-values ou de désinvestir un support lorsque le niveau de moins value fixé est atteint. Ces options sont gratuites. Seuls les arbitrages et les versements sont soumis à des frais.
Ai-je le droit de changer d'avis ?
Oui. Vous disposez d'un délai légal de 30 jours calendaires révolus durant lequel vous pouvez renoncer à votre adhésion. L'intégralité des sommes versées vous sera remboursée. Au-delà de ce délai, vous avez toujours la possibilité de racheter votre contrat d'assurance vie dans les termes et conditions prévus au contrat.